Allocution de
M. Raymond FORNI, Pr�sident de l'Assembl�e nationale,
lors du d�ner offert aux membres de la
XXIII�me Conf�rence des Organes Sp�cialis�s dans les Affaires Communautaires
- H�tel de Lassay, 16 octobre 2000 -
Messieurs les
Ambassadeurs,
Messieurs les Pr�sidents,
Monsieur le Maire,
Mesdames, Messieurs,
Voici d�j� plus de dix ans que la Conf�rence des organes sp�cialis�s dans les
affaires communautaires se r�unit au fil des Pr�sidences de l'Union europ�enne. Et la
Pr�sidence fran�aise m'offre le privil�ge d'accueillir ses membres ici, � l'H�tel de
Lassay, tout pr�s d'un des lieux o� bat, dans notre pays, le coeur de la d�mocratie.
J'en suis heureux non seulement parce que cette COSAC est n�e d'une initiative
fran�aise, mais encore parce qu'elle est un exemple de ce que peut accomplir la
diplomatie parlementaire.
Votre Conf�rence est devenue un espace original de coop�ration entre Parlements
europ�ens. C'est l� sa principale raison d'�tre : favoriser entre
commissions parlementaires un �change d'informations et d'exp�riences, instaurer une
enceinte pour le dialogue interparlementaire sur les questions relatives � l'Union
europ�enne. Et la COSAC a en effet cr�� de bonnes, d'excellentes habitudes entre les
membres des assembl�es qui la composent. Elle a facilit� les contacts multilat�raux
comme bilat�raux. Elle a permis que se nouent des liens personnels plus �troits. La
participation d'une d�l�gation du Parlement europ�en a fait tomber les pr�jug�s qui
ont pu, un temps, opposer ce Parlement aux Parlements nationaux. La COSAC a ainsi tiss�
le r�seau de relations entre parlementaires qui manquait � une Europe v�ritablement
d�mocratique.
Votre Conf�rence a progressivement conquis sa l�gitimit�. Elle a
contribu� � d�montrer l'importance du contr�le par les Parlements des activit�s
l�gislatives de la Communaut�. Le s�rieux de ses d�bats, la pr�cision de ses travaux
ont sans doute incit� les n�gociateurs du trait� d'Amsterdam non seulement � inscrire
son existence dans les trait�s qui fondent l'Union europ�enne mais aussi � lui ouvrir
un droit de contribution aux travaux de l'Union. La COSAC peut aujourd'hui examiner plus
particuli�rement les propositions d'actes en relation avec l'espace de libert�, de
s�curit� et de justice, et participer ainsi � la protection des droits et des libert�s
des personnes dans le travail l�gislatif de l'Union.
Am�liorer la coop�ration entre les juges, renforcer les liens entre les polices
nationales, mieux contr�ler les flux migratoires : les d�bats auxquels vous avez
pris part cet apr�s-midi ont montr� combien ce vaste chantier l�gislatif est d�cisif
pour l'instauration d'une citoyennet� europ�enne.
Ce forum d�mocratique qu'est la COSAC s'est �tendu � la grande Europe. Depuis
votre r�union de Luxembourg, les parlements des pays candidats � l'adh�sion � l'Union
europ�enne sont repr�sent�s � vos conf�rences en qualit� d'observateurs. Je veux
saluer tout particuli�rement la pr�sence ce soir de quelques Ambassadeurs et des
Pr�sidents des d�l�gations de ces pays. Car leur participation � la COSAC est une
forme de pr�paration � l'�largissement.
Cette participation est essentielle pour nous, qui faisons d�j� partie de l'Union. Elle
nous permet en effet de mieux conna�tre, au travers de leurs repr�sentants, les
aspirations de peuples qui souhaitent si ardemment nous rejoindre.
Cette participation est sans doute tr�s utile pour vous, qui repr�sentez ces peuples.
Elle vous permet de mieux appr�hender les raisons des lenteurs dont souffre parfois
l'Europe et les difficult�s qu'il nous faut vaincre dans le processus de la construction
europ�enne. Je pense en particulier � l'exigence d'une r�forme institutionnelle que
nous devons absolument mener � son terme non seulement "avant", mais
encore "afin" de pouvoir vous accueillir dans l'Union.
La participation � la COSAC des parlements des pays candidats � l'adh�sion exprime
surtout, pour nous tous, ce qu'est fondamentalement l'Europe. L'Europe, ce sont d'abord
des valeurs que nous partageons, celles de la d�mocratie, des droits de l'homme, des
libert�s. Les peuples de Serbie, en s'emparant de leur Parlement, en ont donn� il y a
quelques jours un symbole : rejoindre l'Europe, c'est avant tout se r�approprier la
d�mocratie. Ce chemin sur lequel les peuples de Serbie viennent de s'engager, vous l'avez
depuis longtemps parcouru. Il �tait juste, il �tait indispensable de le reconna�tre en
vous accueillant au sein de cette assembl�e.
Il nous faut rendre la COSAC plus efficace encore. Vous avez ensemble, �
Helsinki, en d�cembre 1999, r�vis� son r�glement pour tenir compte des nouvelles
attributions que le Trait� d'Amsterdam lui a reconnues. Vous avez adapt� la r�gle du
consensus qui gouverne l'adoption de vos d�lib�rations. Mais certains de vos membres
regrettent que cette r�gle freine l'adoption de textes plus forts, de contributions plus
incisives.
C'est dans l'approfondissement de la coop�ration interparlementaire que r�side, � mes
yeux, la solution. Un consensus se forge par des discussions plus fr�quentes, par un
effort de conviction et d'�coute, par un examen plus approfondi de dossiers � caract�re
souvent tr�s technique. Vous pourriez, comme le propose la Pr�sidence fran�aise,
accomplir ce travail au sein de groupes th�matiques r�unis entre les sessions de la
COSAC. C'est sur des sujets proches des pr�occupations de nos concitoyens que devraient
d'abord porter vos discussions. L'Europe sociale me para�t �tre un de ces th�mes. Il ne
tient qu'� vous de vous l'approprier.
Mesdames, Messieurs,
Avant de donner la parole � M. S�ren LEKBERG, Pr�sident de la Commission Consultative
pour l'Union europ�enne au Parlement su�dois, qui prendra le 1er janvier
prochain la succession de M. Alain BARRAU, je voudrais rappeler ces paroles de Jean
MONNET, un des " p�res fondateurs " de l'Europe, qui
selon lui r�sumaient toute son action : " faire travailler les hommes
ensemble, leur montrer qu'au-del� de leurs diff�rences et par-dessus les fronti�res,
ils ont un int�r�t commun ". C'est ce que vous faites aujourd'hui
encore. Ce travail est essentiel. Vous contribuez ainsi � faire mieux entendre les
pr�occupations des citoyens de nos pays, � replacer l'Europe au centre du d�bat
d�mocratique, � poser les fondations d'une Europe politique. C'est pourquoi je souhaite
un plein succ�s � vos travaux.
