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Cher S�ren
Lekberg
La Commission
des Affaires europ�ennes du Folketing danois a examin� la
proposition de la r�union de la COSAC visant � pr�senter
des id�es pour l'organisation future de la coop�ration dans
le cadre de la COSAC.
La Commission
juge tr�s important de renforcer la coop�ration dans le
cadre de la COSAC, renfor�ant ainsi le r�le des parlements
nationaux pris s�par�ment et pris collectivement par des
actions communes dans le processus d�cisionnel de l'UE.
De mani�re
plus sp�cifique, nous voudrions que la proposition ci-apr�s
soit examin�e � la r�union de la COSAC du 20 au 22 mai 2001
:
Nous sommes
en faveur de l'�tablissement d'un groupe de travail permanent
de la COSAC pour fonctionner entre les r�unions de la COSAC.
Nous avons observ� qu' en vue de la pr�paration de la r�union
de la COSAC en mai, un repr�sentant par pays des Commissions
des Affaires europ�ennes a �t� invit� � participer � une
r�union les 8 et 9 avril. La vice-pr�sidente de la Commission
des Affaires europ�ennes du Folketing, Mme Elisabeth Arnold
participera � la r�union de ce groupe de travail.
Nous sugg�rons
cependant de discuter le r�le que doit avoir ce groupe de
travail, si le groupe de travail ne doit comprendre que
des repr�sentants des pays de la tro�ka ou si tous les pays
doivent y �tre repr�sent�s. � notre avis cette question
est li�e � celle des t�ches qu'il convient de confier �
ce groupe de travail.
La COSAC
assure l'opportunit� pour les Commissions des Affaires europ�ennes
des parlements nationaux de proc�der � des �changes de vues,
d'exp�riences, etc. Veuillez bien vous r�f�rer aux r�gles
convenues.
Nous sugg�rons
de plus que la coop�ration dans le cadre de la COSAC soit
�tendue pour englober les principaux fondamentaux pour une
coop�ration entre les Commissions permanentes des parlements
nationaux (� savoir la Commission de l'agriculture, la Commission
de l'environnement, la Commission des transports, etc.)
afin de permettre � nos coll�gues parlementaires des domaines
sp�cifiques de se rencontrer fr�quemment pour �changer des
exp�riences, des vues, etc. Ceci nous permet de renforcer
de mani�re structur�e la coop�ration entre les parlements
nationaux dans des domaines politiques sp�cifiques. Cela
augmenterait l'int�gration des politiques entre les parlements
nationaux et les initiatives europ�ennes conjointes.
Une r�union
annuelle des Commissions permanentes vis�es pourrait �tre
ad�quate. Ils doivent naturellement organiser la coop�ration
selon leurs souhaits et besoins dans les divers domaines
politiques sp�cifiques. Chaque parlement national coordonne
sa Commission des Affaires europ�ennes et ses Commissions
permanentes en fonction de ses propres traditions nationales.
Le contexte
de cette proposition est le grand int�r�t port� � ce sujet
par les membres danois du Parlement si�geant dans les Commissions
permanentes. Quelques r�unions au-del� des fronti�res pour
des Commissions permanentes nationales ont eu lieu � ce
jour. Le souhait est de voir cette coop�ration structur�e.
Une pareille
combinaison qui ins�re mieux les Commissions permanentes
dans les politiques europ�ennes, et qui parmi les Commissions
permanentes renforce la coop�ration transfrontali�re - comme
un suppl�ment national aux t�ches des Commissions nationales
des Affaires europ�ennes et de la COSAC - a pour effet,
� notre avis, d'assurer un ancrage encore plus puissant
des politiques de l'UE dans le processus d�cisionnel d�mocratique
� l'�chelon national.
Cette proposition
constitue donc �galement une continuation naturelle des
intentions du trait� de Nice qui vise � renforcer le r�le
des parlements nationaux. La proposition ne pr�juge pas
de la r�ponse concernant la conf�rence intergouvernementale
de 2004. Nous estimons en tous cas qu'� l'heure pr�sente
il est n�cessaire de renforcer ainsi la coop�ration.
Recevez
mes salutations respectueuses,
Claus Larsen-Jensen
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