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COSAC- La conf�rence des organes
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COSAC- La conf�rence des organes sp�cialis�s dans les affaires communautaires

La COSAC est une coop�ration entre les commissions des parlements nationaux, qui se consacrent aux affaires europ�ennes, ainsi que des repr�sentants du Parlement europ�en. Lors des r�unions bi-annuelles de la COSAC, chaque parlement est repr�sent� par six parlementaires. En outre, les parlements nationaux des pays candidats sont invit�s � y participer�hauteur de�trois observateurs pour chaque parlement.

Les r�unions de la COSAC ont, en r�gle g�n�rale, lieu dans le palais du parlement du pays assurant la pr�sidence de l�Union europ�enne. La prochaine r�union aura lieu � la Haye, les�22 et 23 novembre.

La COSAC a �t� cr��e en mai 1989, � Madrid, lors d�une r�union au cours de laquelle les pr�sidents des parlements nationaux des pays membres de l�Union europ�enne, d�cid�rent de renforcer le r�le des parlements nationaux dans le proc�ssus communautaire, en rassemblant les commissions des affaires europ�ennes. La premi�re r�union de la COSAC eu ainsi lieu � Paris en novembre 1989.

La COSAC a �t� formellement reconnue par le biais du�protocole du Trait� d�Amsterdam, conclu par les Chefs d�Etats et de Gouvernements en juin 1997.

En vertu de ce protocole, qui est entr� en vigueur le 1. mai 1999, la COSAC est autoris�e � soumettre aux institutions europ�ennes, toute "contribution" qu�elle juge appropri�e.


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